En tant qu’organisme de formation, la plupart de mes factures sont exonérées de TVA, mais il m’arrive aussi de facturer des prestations non exonérées (ex. : rédaction). Actuellement, la mention d’exonération de TVA s’affiche même lorsque la facture ne contient aucune prestation exonérée, ce qui peut prêter à confusion.
Il serait utile que cette mention ne s’affiche que si au moins une ligne de prestation exonérée est présente ou que l’on puisse désactiver cette mention manuellement selon les cas. Cela améliorerait la lisibilité et la conformité des factures pour tous les utilisateurs concernés.
